Conseil de maîtres

• - Le conseil des maîtres de cycle est constitué des membres de l'équipe pédagogique exerçant dans un cycle. 
•  
• - Le conseil de cycle est présidé par un membre choisi en son sein. 
•  
• - Il élabore la partie pédagogique du projet d'école pour le cycle considéré et assure le suivi et l'évaluation de sa mise en œuvre. 
•  
• - Il peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire. 
•  
• - Le conseil des maîtres de cycle fait le point sur la progression des enfants dans l'acquisition des diverses compétences définies pour ce cycle. 
•  
• - Les membres du conseil de cycle se concertent régulièrement sur la progression, les acquis et les besoins des élèves.
•  
• - C'est lui qui formule les propositions concernant le passage des élèves d'un cycle à l'autre ou leur maintien dans le cycle.

Composition

- Du directeur, président 

- De l'ensemble des maîtres exerçant dans l'école, 

- Des maîtres remplaçants exerçant dans l'école au moment des réunions du conseil

Il se réunit au moins une fois par trimestre, en dehors de l'horaire d'enseignement dû aux élèves et chaque fois que le président le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande.

Un ordre du jour modifiable est établi et transmis avant chaque conseil des maîtres.

Le conseil des maîtres donne son avis :

- Sur la répartition des élèves entre les classes et les groupes

- Sur le service des enseignants et les modalités d’utilisation des locaux scolaires au cours desquels ils sont utilisés pour les besoins de l’enseignement et de la formation

- Sur la constitution des groupes de compétences pour l’enseignement des langues vivantes étrangères

- Sur tous les problèmes concernant la vie de l'école